Le conseil Départemental de la Loire recrute son responsable de son service étude et travaux. Plus de 3 000 agents et salariés du Département œuvrent chaque jour au service des habitants de la Loire : ils protègent les personnes vulnérables, aménagent le territoire et...
Chargé de mission salubrité et de sécurité
Ce chargé de mission collaborera avec le pôle urbanisme, sécurité et commerce. LA VILLE DE SÈVRES (23 251 habitants) LA VILLE DE SÈVRES (23 251 habitants) Située dans le département des Hauts-de-Seine, aux portes de Paris et desservie par de nombreux moyens de...
Instructeur en droit des sols, référent technique-juridique.
Un instructeur en droit des sols est en cours de recrutement par la CC&S Cliquez sur le lien pour adresser votre candidature par E mail : contact@arve-saleve.fr Cliquez sur l'image ci-dessous pour accéder au site internet de la CC Arve et Salève
Un responsable du service commun d’urbanisme et foncier.
La CC&S recrute un responsable pour son service commun d'urbanisme et foncier. liquez sur le lien pour adresser votre candidature par E mail : contact@arve-saleve.fr Cliquez sur l'image ci-dessous pour accéder au site internet de la CC Arve et Salève
Objectif ZAN : Le temps des projets.
L’ensemble des acteurs de la ville et des territoires est concerné par la mise en application du ZAN dans un environnement non stabilisé, à ce jour, par les effets conjugués des transitions écologique, numérique, démographique, économique… Ils doivent pourtant se...
Rapport du sénat sur la mise en œuvre sur la réduction de l’artificialisation des sols.
Le sénat vient de publier un rapport fort intéressant sur les modalités de mise en œuvre des lois climat et résilience Ce rapport est très intéressant car il fait le point sur les modalités de mise en oeuvre des dispositions des lois Climat et Résilience. Dans leur...
La fiscalité de l’urbanisme : Le Projet Urbain Partenarial. 3/4
Le Projet Urbain Partenarial (PUP), c'est un mode de financement des équipements publics qui résulte d'une négociation contractuelle avc une collectivité. Le Projet Urbain Partenarial (PUP) est issu de la loi N°2009-323 du 25 mars 2009 de Mobilisation pour le Logement...
Responsable de l’unité autorisation du droit des sols
Le Pôle Sud Ouest de Nantes Métropole recherche son responsable de l'unité autorisation du droit des sols. Devenez complètement Nantes ! La Ville de Nantes et Nantes Métropole recrutent pour faire vivre le service public de proximité. Rejoignez les 8 200 femmes...
Evolution de la règlementation applicable aux destinations de constructions dans les PLU (I).
La guide édité par le ministère précise la règlementation applicable et définit clairement la manière de prendre en compte les destinations et les sous destinations dans l'application des règles d'un PLU(I) Les destinations et les sous-destinations des constructions...