Pour sa direction du cycle de l'eau, Nantes Métropole recrute une chargé de mission foncier et domanialité Devenez complètement Nantes ! La Ville de Nantes et Nantes Métropole recrutent pour faire vivre le service public de proximité. Rejoignez les 8 200 femmes et...
Recrutement d'un Directeur Général par la SEM CITIN La Société d’Economie Mixte Patrimoniale CITIN, Foncièrement Rochelais recherche son Directeur Général (h/f) La société a pour objet de créer une offre de logements adaptée aux ménages, ainsi que de diversifier les...
Nantes Métropole recrute un juriste en urbanisme Devenez complètement Nantes ! La Ville de Nantes et Nantes Métropole recrutent pour faire vivre le service public de proximité. Rejoignez les 8 200 femmes et hommes qui travaillent au service des 656 000 habitants...
Le département de l'Orne recrute un chargé d'affaire aménagement pour son agence départementale d'ingénierie. Avec près de 100 métiers, et près de 1 700 collaborateurs mobilisés, le Département de l’Orne, vous offre la possibilité de vous révéler dans un environnement...
Connaître les différents dispositifs existants de la fiscalité de l'urbanisme permet de disposer de recettes pour financer les équipements publics générés par l'urbanisation d'un territoire LES BASES ET LES FONDAMENTAUX DE L’URBANISME MODULE N°3 : La fiscalité de...
Recul du trait de cote et préemption. Localtis.fr Un décret(Lien sortant, nouvelle fenêtre) relatif aux modalités d'application du droit de préemption spécifique pour l'adaptation des territoires au recul du trait de côte - mesure d'application des articles...
Recul du trait de côte sur la plage de de Bétahon sur la commune d'Ambon dans le Morbihan. Crédit photo : Eric RAIMONDEAU Le décret n°2024-638 du 27 juin 2024 vient d'en préciser les modalités d'application pour faire face au recul du trait de côte. Pour conduire la...
Evaluation environnementale : Le guide méthodologique de lecture de la nomenclature vient d'être mis à jour. Cette nouvelle édition diffusée par le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires prend en compte le contenu du décret N°2024-529...
La plage dite de la mine d'or sur la commune de Pénestin (56) Crédit Photo Eric Raimondeau Décret no 2024-531 du 10 juin 2024 modifiant le décret no 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique...