La taxe d'aménagement et la taxe d'aménagement majoré voient leurs différentes valeurs forfaitaires révaluées. Source pour en savoir plus : https://www.service-public.fr/particuliers Pour en savoir plus sur la Taxe d'aménagement et les modalités de calcul, cliquez ICI...
Territoires de l'altenance est le titre du dernier livre de Paul VERMEYLEN L'association Urbanistes des Territoires organise le mercredi 12 février 2025 à 19 heures un webinaire consacré à l'ouvrage TERRITOIRES DE L'ALTERNANCE Lieux...
Par Jacques Grangé, Docteur en Urbanisme et Vice Président d'Urbanistes des Territoires L’EMPIRE URBAIN DE LA FINANCE. Pouvoirs et inégalités dans le capitalisme de gestion d’actifs- Antoine Guironnet et Ludovic Halbert. Editions Amsterdam. L’Urbanisme c’est...
Article Co-écrit par Alain Teddy Mayaud, LEX2050, Bernard Lensel, Ismaël Sylla, Urbanistes des Territoires. Publié dans la revue Urbanisme N°440 de Novembre/Décembre 2024. Le Leman Express en gare de Bellegarde Crédit photo : @Bernard Lensel Le rôle d'une étoile...
Par Eric RAIMONDEAU Urbaniste - Consultant - Formateur Les biens sans maître peuvent pour une collectivité, après une procédure parfois longue, lui permettre d'acquérir du foncier et des bâtiments. Cet article a été mis à jour le 29/11/2025 suite à la publication de...
La Redevance d'archéologie Préventive sert a à financer des fouilles archéologiques dans des opérations d'aménagement. Crédit Photo : Eric Raimondeau. Par Eric RAIMONDEAU Urbaniste - Consultant - Formateur La fiscalité de l'urbanisme, c'est aussi des dispositifs un...
Ce décret n°2024-1023 a été publié le 13 novembre 2024. Il porte application de l'article 40 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. Crédit photo Eric Raimondeau Ce décret est disponible sur le site de...
L’ensemble des acteurs de la ville et des territoires est concerné par la mise en application du ZAN dans un environnement non stabilisé, à ce jour, par les effets conjugués des transitions écologique, numérique, démographique, économique… Ils doivent pourtant se...
Par Eric RAIMONDEAU Urbaniste - Consultant - Formateur Le Projet Urbain Partenarial (PUP), c'est un mode de financement des équipements publics qui résulte d'une négociation contractuelle avc une collectivité. Le Projet Urbain Partenarial (PUP) est issu de la loi...